Série de connaissances AirHub — Alors que l'industrie des drones professionnels et d'entreprise continue d'évoluer, comprendre le cadre réglementaire devient essentiel. L'Agence de l'Union européenne pour la sécurité aérienne (EASA) a établi des règles détaillées pour les opérations des systèmes d'aéronefs sans pilote (UAS) dans le cadre du Règlement 2019/947, garantissant la sécurité et l'harmonisation à travers les États membres.

S'appuyant sur la terminologie fondamentale présentée dans notre précédent article, cet article approfondit les catégories d'opérations de drones. Ces classifications sont essentielles tant pour les opérateurs expérimentés que pour les nouveaux venus cherchant à naviguer efficacement dans les exigences réglementaires.

Ce blog explore les trois catégories distinctes d'opérations UAS : Ouverte, Spécifique et Certifiée, telles que définies aux articles 3 à 10 du règlement, tout en poursuivant nos efforts pour développer un centre de connaissances complet pour les utilisateurs professionnels de drones.

Aperçu des catégories d'exploitation des UAS

Les réglementations de l'EASA classent les opérations UAS en trois catégories selon le niveau de risque associé :

1. Catégorie Ouverte : Opérations à faible risque.

2. Catégorie Spécifique : Opérations à risque moyen nécessitant une évaluation des risques et une autorisation.

3. Catégorie Certifiée : Opérations à haut risque, comparables à l'aviation habitée.

Chaque catégorie comprend des règles, des procédures et des limitations spécifiques afin de garantir la sécurité.

La catégorie Ouverte

La catégorie Ouverte couvre les opérations présentant des risques minimes. Ces opérations sont soumises à des règles simples et ne nécessitent ni autorisation préalable ni déclaration auprès de l'autorité compétente.

Caractéristiques clés :

• Les opérations sont divisées en trois sous-catégories :

  • A1 : Vol au-dessus de personnes, mais pas au-dessus de foules.

  • A2 : Vol à proximité de personnes, nécessitant une compétence supplémentaire du pilote à distance.

  • A3 : Vol loin des personnes et des bâtiments.

• La masse maximale au décollage (MTOM) est limitée à 25 kg.

• Les opérations doivent être effectuées dans le cadre de la ligne de visée visuelle (VLOS).

• Les vols sont limités à une altitude maximale de 120 mètres au-dessus du niveau du sol.

Exigences pour le pilote à distance :

• Suivre une formation en ligne et réussir un examen pour certaines sous-catégories (par exemple, A2).

• Se conformer aux instructions du fabricant et aux limitations opérationnelles.

Exclusions clés :

• Aucune opération au-dessus d'assemblées de personnes.

• Aucun transport de marchandises dangereuses ni largage de matériaux susceptibles de présenter des risques.

La catégorie Spécifique

La catégorie Spécifique comprend des opérations présentant un niveau de risque plus élevé que la catégorie Ouverte. Les exploitants doivent réaliser une évaluation des risques et obtenir une autorisation opérationnelle de l'autorité compétente.

Caractéristiques clés :

• Nécessite un scénario standard (STS) ou le respect d'une évaluation prédéfinie des risques (PDRA), le cas échéant. Un STS fournit des mesures d'atténuation prédéfinies pour les opérations courantes, tandis qu'une PDRA propose une évaluation structurée des risques pour des opérations moins courantes, mais néanmoins spécifiques.

• Le cadre SORA (Specific Operations Risk Assessment) offre une alternative à l'utilisation d'un scénario standard (STS) ou d'une évaluation prédéfinie des risques (PDRA). Il permet aux exploitants de développer des mesures d'atténuation des risques adaptées aux caractéristiques uniques de leurs opérations, garantissant ainsi la sécurité et la conformité.

• Autorise les opérations au-delà de la ligne de visée visuelle (BVLOS) avec des mesures d'atténuation appropriées. Cette catégorie permet également des opérations au-dessus de 120 mètres AGL, l'utilisation de drones dont la MTOM dépasse 25 kg, ainsi que des opérations impliquant des drones plus lourds au-dessus de zones peuplées, à condition que les mesures de sécurité nécessaires soient en place.

Processus d'autorisation :

1. Définissez votre concept d'opérations (ConOps) ou vérifiez si votre ConOps peut être couvert par un scénario standard (STS) ou une évaluation prédéfinie des risques (PDRA).

2. Appliquez l'évaluation des risques des opérations spécifiques (SORA) si votre ConOps n'est pas couvert par un STS ou une PDRA. Chaque SORA aboutit à un niveau d'assurance et d'intégrité spécifique (SAIL).

3. Assurez-vous de respecter les objectifs de sécurité opérationnelle (OSO) de votre STS/PDRA/SORA et les autres exigences, y compris les procédures du manuel d'exploitation, les exigences de formation des pilotes à distance et les spécifications techniques relatives au UAS, aux systèmes externes et aux services externes.

   
   

   
   

La catégorie Certifiée

La catégorie Certifiée s'applique aux opérations à haut risque, comparables à l'aviation habitée. Ces opérations nécessitent :

• La certification du UAS.

• La licence du pilote à distance.

• La certification de l'exploitant.

Caractéristiques clés :

• Applicable aux opérations impliquant de grands drones, le transport de passagers ou des matières dangereuses.

• Les UAS doivent satisfaire à des normes de navigabilité strictes en vertu du règlement délégué (UE) 2019/945.

• Les opérations nécessitent une coordination avec la gestion du trafic aérien et le respect des règles de l'aviation habitée.

Exemples :

• Transporter des personnes ou des marchandises en milieu urbain.

• Mener des opérations dans un espace aérien contrôlé aux côtés d'aéronefs habités.

  
  

Règles et procédures pour les opérations UAS

Dans toutes les catégories, certaines règles fondamentales s'appliquent :

• Compétence des pilotes à distance : Les pilotes à distance doivent démontrer des connaissances et des compétences proportionnées à la catégorie d'exploitation. Pour les catégories Spécifique et Certifiée, cela inclut souvent une formation avancée et une certification.

• Âge minimum des pilotes à distance : Les pilotes à distance doivent satisfaire aux exigences d'âge minimum fixées par les États membres, généralement 16 ans pour la catégorie Ouverte et davantage pour les catégories Spécifique et Certifiée.

• Exigences de navigabilité : Les opérations certifiées doivent répondre à des critères complets de navigabilité, garantissant que l'UAS peut accomplir en toute sécurité la fonction prévue.

• Exigences pour l'exploitant de UAS : Les exploitants de UAS doivent assurer une gouvernance et une organisation appropriées de leurs opérations de drones afin de garantir la sécurité et la conformité. Cela comprend la tenue d'un manuel d'exploitation (OM) décrivant les procédures et protocoles pour une exploitation sûre. Pour les exploitants titulaires d'un certificat d'exploitant UAS léger (LUC), des responsabilités supplémentaires incluent la mise en œuvre d'un système de gestion de la sécurité (SMS) afin de gérer efficacement les risques opérationnels. Les exploitants doivent également veiller à ce que le personnel soit correctement formé, que les normes techniques et opérationnelles soient respectées, et que tous les systèmes et services externes utilisés dans les opérations soient conformes aux exigences réglementaires.

• Zones géographiques : Les autorités compétentes peuvent établir des zones géographiques UAS afin de restreindre, faciliter ou exclure des opérations dans certaines zones en fonction de considérations de sécurité, de vie privée ou d'environnement. Les exploitants d'UAS doivent également se conformer aux exigences applicables aux espaces aériens des aéronefs habités, par exemple en coordonnant avec le contrôle du trafic aérien (ATC) le cas échéant.

Conclusion

Comprendre les catégories d'opérations UAS est fondamental pour garantir la conformité et la sécurité. Le cadre établi par le règlement EASA 2019/947 apporte clarté et structure, permettant aux exploitants d'aligner leurs activités sur le niveau de risque et les exigences opérationnelles appropriés.

Chez AirHub Consultancy, nous sommes spécialisés dans l'accompagnement des exploitants à travers le labyrinthe réglementaire. Notre équipe fournit un soutien sur mesure pour les évaluations des risques opérationnels, les processus d'autorisation et la conformité aux réglementations EASA. Contactez-nous pour découvrir comment nous pouvons vous aider à réaliser des opérations UAS sûres et conformes.