Recevoir une autorisation opérationnelle dans la catégorie spécifique de l’EASA ressemble souvent à une étape importante digne d’être célébrée — parce que c’en est une. Après des mois de préparation de votre SORA, du Concept d’opérations (ConOps) et du Manuel d’exploitation (OM), votre autorité compétente a donné son aval. Mais la réalité est la suivante : le travail ne s’arrête pas là. Il ne fait que commencer.

Une fois l’approbation accordée, vous passez du mode demande à l’exécution et à la supervision. Cela signifie mettre en place un cadre robuste de suivi de conformité afin de garantir que vos opérations restent systématiquement alignées sur ce qui a été approuvé — et demeurent alignées à mesure que votre organisation grandit, que la technologie évolue et que les règles changent.

Pourquoi le suivi de la conformité est important

Une autorisation opérationnelle n’est pas un passe-droit. C’est un contrat réglementaire, avec des attentes et des limites claires. Vous vous êtes engagé à voler dans certains environnements, en utilisant des aéronefs spécifiques, selon des procédures et des mesures d’atténuation documentées.

Chaque vol que vous effectuez — manuel ou automatisé — doit rester dans ce cadre. Les écarts peuvent entraîner des mesures coercitives, une atteinte à la réputation ou l’arrêt des opérations. Le suivi de la conformité permet d’éviter cela.

Il ne s’agit pas seulement de cocher des cases. Un bon programme de conformité :

• Détecte et corrige les écarts avant qu’ils ne deviennent des incidents

• Maintient la préparation à l’audit (pour les revues internes et externes)

• Permet un passage à l’échelle sûr entre équipes, sites et opérations

• Soutient le renouvellement, les modifications ou de nouvelles demandes d’autorisation grâce à une documentation fondée sur des preuves

Que faut-il surveiller ?

Après l’approbation, la conformité couvre l’ensemble du cycle de vie des opérations de drones. Les domaines clés comprennent :

• Qualifications et formation des pilotes : Vos pilotes sont-ils à jour ? Ont-ils été informés des dernières procédures ?

• Configuration et maintenance de l’aéronef : Utilisez-vous les types d’aéronefs et les charges utiles listés dans votre OM ? Les registres de maintenance et les vérifications de navigabilité sont-ils en place ?

• Limites opérationnelles : Volez-vous dans les zones géographiques, à des altitudes et pour des types de mission autorisés par votre autorisation ?

• Respect des procédures : Les procédures de vol, les actions d’urgence et les communications sont-elles suivies comme documenté ?

• Gestion des données et des journaux : Tous les vols, anomalies et écarts sont-ils correctement consignés ?

Le rôle d’un système de suivi de la conformité (CMS)

Tout comme l’aviation habitée, l’aviation sans équipage exige de plus en plus une supervision structurée. Un Système de suivi de la conformité (CMS) aide à garantir que les opérations internes correspondent aux attentes réglementaires — en continu, et pas seulement au moment de l’audit.

Il comprend généralement :

• Des responsabilités de conformité clairement définies au sein de l’organisation

• Des processus de suivi, de signalement et de correction des non-conformités

• Des audits internes réguliers et des revues opérationnelles

• Des pistes de preuve pour les autorités compétentes

Cela ne concerne pas seulement les grandes organisations. Même les exploitants plus petits ayant des opérations complexes ou transfrontalières bénéficient d’une supervision proactive.

Comment AirHub vous accompagne

Chez AirHub, nous avons aidé des dizaines d’organisations à dépasser les approbations ponctuelles pour aller vers des programmes de drones durables et évolutifs. Nous proposons :

Accompagnement en conseil

• Concevoir et mettre en œuvre un CMS adapté à vos opérations

• Réaliser des audits internes et des contrôles de conformité

• Accompagner la gestion des changements et des amendements après autorisation

• Aligner votre CMS sur les exigences futures (p. ex. privilèges au niveau LUC)

Accompagnement logiciel

Notre Plateforme d’exploitation des drones offre des fonctionnalités de conformité intégrées :

• Suivre les qualifications des pilotes et les autorisations de vol

• Enregistrer et gérer les vols avec les ConOps et les listes de contrôle associées

• Surveiller les opérations en direct pour vérifier le respect des limites de mission

• Stocker une documentation prête pour l’audit (OM, SORA, preuves des mesures d’atténuation)

• Signaler les anomalies ou les opérations hors enveloppe

Pour les utilisateurs de la sécurité publique et des infrastructures critiques, notre Drone Operations Center (DOC) offre une connaissance de la situation et un contrôle accrus - particulièrement utiles pour les opérations à distance ou automatisées.

Réflexion finale

L’approbation peut marquer le début de vos opérations, mais la conformité est ce qui vous permet de continuer à voler. En mettant en place les bons outils et processus de suivi, vous ne vous contenterez pas de respecter vos obligations réglementaires, mais vous construirez aussi un programme de drones plus sûr, plus responsable et mieux préparé pour l’avenir.

Besoin d’aide pour concevoir votre dispositif de suivi de la conformité ou choisir les bons outils ? Parlons-en.