Stephan van Vuren

À quoi s’attendre lors d’un audit de la CAA

Une loupe décrivant un audit de la CAA

Depuis l'introduction de la législation et de la réglementation EASA, votre autorité de l'aviation civile (CAA) a décidé d'auditer régulièrement les exploitants de drones. Une date est fixée pour cette visite, au cours de laquelle la CAA viendra effectuer l'audit. Divers sujets sont abordés lors de cet audit. Cela comprend la vérification des documents, la consultation des journaux de vol, des questions spécifiques à chaque fonction, etc. Dans ce blog, nous en parlerons plus en détail afin que vous soyez toujours prêt pour un audit.


Pourquoi les audits sont-ils effectués ?

Les audits sont courants dans le monde de l'aviation (pilotée), sans eux l'aviation serait beaucoup moins sûre. Il est important de comprendre ce qui se passe dans la pratique, ce qui fonctionne et ce qui ne fonctionne pas. Ils cherchent toujours à savoir comment la législation et la réglementation peuvent encore être améliorées. Cela se fait pour l'aviation pilotée depuis des décennies, mais reste encore assez nouveau pour l'aviation sans pilote. La CAA vient aussi pour apprendre elle-même. Cela permet de voir comment, par exemple, les procédures approuvées dans le manuel sont mises en œuvre dans la pratique.


Que se passe-t-il pendant un audit ?

Pendant un audit, des inspecteurs de la CAA se rendent sur le site. Lors de cette visite, ils vérifient si les processus et procédures du manuel sont mis en œuvre comme décrit. Ils contrôleront les documents (tels que les certificats de formation et d'assurance), consulteront les journaux de vol et poseront des questions de fond aux personnes responsables. Pour cette raison, les personnes occupant les fonctions suivantes doivent être présentes :

  • Dirigeant responsable

  • Responsable des opérations de vol

  • Responsable sécurité

La CAA essaiera de réaliser un audit lorsqu'un vol est prévu. Ainsi, elle peut voir comment cela est mis en œuvre et si tout se déroule conformément à la procédure. S'il n'est pas possible de le planifier pendant un vol, ils vérifieront le vol le plus récemment effectué ou vous demanderont de planifier un vol (potentiel).


À quelles questions pouvez-vous vous attendre ?

Les questions posées par la CAA porteront sur différents sujets. Les questions les plus importantes concerneront le contenu du manuel. Ils vérifieront si vous savez comment appliquer le manuel dans la pratique, et si vous connaissez les protocoles et procédures appropriés. Les questions peuvent aussi concerner la législation EASA et la transposition de la législation nationale vers la législation européenne.

Chaque fonction au sein de l'organisation s'accompagne aussi d'un ensemble de questions différent, car chaque fonction comporte aussi un ensemble de tâches différent. Les questions seront donc adaptées aux tâches de la personne concernée. Pour le Responsable sécurité, cela peut par exemple concerner la manière dont les incidents et accidents sont traités, quand et comment cela est signalé et si cela est fait conformément aux lignes directrices de la législation européenne.


Quels documents sont vérifiés ?

Pendant l'audit, la CAA vérifiera les obligations opérationnelles. Cela comprend les documents suivants :

  • Plan d'intervention d'urgence

  • Plan(s) opérationnel(s)

  • Listes de contrôle, manuels opérationnels (p. ex. A et B)

  • Journaux de vol

Il est également important d'avoir une bonne gestion des incidents (internes) lors d'un audit. Cela comprend le fait de noter quels incidents et accidents se sont produits, et comment ils ont été traités (mise en œuvre des améliorations).

Enfin, ils vérifieront si l'entretien de vos drones est à jour. Par exemple, quels entretiens ont été effectués par le passé, si les drones qui vont voler sont à jour, et quel entretien est prévu pour l'avenir.


Comment vous assurer d'être toujours prêt pour un audit ?

Veillez à toujours avoir tous les documents nécessaires en ordre ; les tenir à jour vous fera gagner beaucoup de travail. Le flux de travail au sein du logiciel AirHub garantit que de nombreux documents nécessaires sont prêts pour vous. Tout est regroupé en un seul endroit organisé et structuré. De l'enregistrement automatique des vols au fait d'avoir toutes vos listes de contrôle et documents en ordre.

Dès que les documents doivent être transmis à la CAA, vous pouvez tout exporter vers un document PDF en un clic.

Si vous avez d'autres questions après avoir lu ce blog, n'hésitez pas à nous contacter ! Remplissez le formulaire de contact ou planifiez une démonstration si vous êtes curieux de savoir ce que notre logiciel peut apporter à vos opérations de drone.