Dans le monde de plus en plus réglementé et sensible aux risques des opérations de drones, la conformité n’est pas un acquis ponctuel, c’est un processus continu. Que vous soyez titulaire certifié d’un Light UAS Operator Certificate (LUC) opérant dans toute l’Europe, ou une grande organisation gérant un programme de drones pour la sécurité publique ou des inspections d’infrastructures critiques, le suivi de la conformité est le socle qui permet des opérations sûres, légales et évolutives.

Pourtant, de nombreuses organisations considèrent encore la conformité comme un simple exercice de cases à cocher, ou comme quelque chose qui n’a d’importance que pendant la phase initiale de demande. C’est une erreur critique. À mesure que les opérations de drones deviennent plus autonomes, dispersées et complexes, mettre en place une fonction structurée de suivi de la conformité n’est pas seulement une exigence réglementaire (dans le cas des titulaires de LUC), mais une nécessité opérationnelle.

Qu’est-ce que le suivi de la conformité ?

Le suivi de la conformité est le processus structuré et continu consistant à vérifier si votre organisation respecte toujours les exigences réglementaires, opérationnelles et de sécurité auxquelles elle s’est engagée dans son autorisation. Il implique le suivi des procédures, de la documentation, des compétences du personnel, de la gestion des incidents, de la maintenance des aéronefs, et plus encore.

Pour les titulaires de LUC, le suivi de la conformité est obligatoire au titre de la partie LUC du règlement européen sur les drones (UE 2019/947). Il permet à ces opérateurs de s’autoriser eux-mêmes des opérations à haut risque comme les vols BVLOS ou les vols au-dessus de personnes, sans devoir redemander une autorisation à l’autorité compétente à chaque fois. Mais pour conserver ce privilège, les opérateurs doivent mettre en œuvre une fonction de suivi de la conformité documentée et efficace.

Cela comprend :

• Un Responsable du suivi de la conformité (CMM) clairement nommé

• Des procédures d’audit et de supervision définies

• Des examens réguliers des opérations pour garantir leur alignement avec le SORA approuvé et le manuel des opérations

• Des procédures d’actions correctives et préventives

• Une documentation et une tenue des registres démontrant la conformité continue

En bref : si vous êtes titulaire d’un LUC et que vos opérations changent - ou que la réglementation change -, on attend de vous que vous le détectiez en interne et que vous réagissiez en conséquence.

Pourquoi est-ce tout aussi important pour les opérateurs de la sécurité publique et des infrastructures

Même si vous n’êtes pas titulaire d’un LUC, vous n’êtes pas dispensé. Des organisations comme les services de police, les brigades de pompiers, les autorités portuaires, les fournisseurs d’énergie et les opérateurs ferroviaires ou routiers gèrent de plus en plus des flottes de drones qui exécutent des tâches complexes et souvent semi-autonomes : de la connaissance de la situation en temps réel lors d’urgences aux inspections automatisées d’infrastructures ou à la surveillance de sites sensibles.

Dans ces environnements :

• La complexité opérationnelle est élevée : les vols peuvent impliquer plusieurs pilotes, aéronefs, charges utiles et systèmes tiers (p. ex. drone-in-a-box, systèmes de détection).

• Les équipes sont dispersées : les unités de différentes régions peuvent interpréter les procédures différemment ou s’écarter des pratiques approuvées.

• Les données sont critiques et sensibles : par exemple, les images d’une raffinerie, d’un accident de la route ou d’une opération de police peuvent être soumises à des règles strictes de contrôle d’accès et de protection des données.

Sans suivi actif de la conformité :

• La documentation devient obsolète

• Les qualifications du personnel expirent

• Des procédures critiques sont contournées sur le terrain

• La préparation aux audits et la confiance du public en pâtissent

En outre, les autorités compétentes peuvent auditer ces programmes - même sans LUC -, en particulier dans les cas impliquant des opérations transfrontalières, des vols de nuit ou des exemptions liées à l’intervention d’urgence.

Les éléments clés d’un programme solide de suivi de la conformité

Que vous soyez titulaire d’un LUC ou un utilisateur professionnel de drones dans un secteur réglementé, un cadre de suivi de la conformité devrait couvrir :

1. Révisions de la documentation

   • Mises à jour régulières du manuel des opérations (OM), du ConOps, des listes de contrôle, des plans d’intervention d’urgence et des autres documents

   • Mises à jour pour refléter les changements d’équipement, de procédures ou de réglementation (p. ex. SORA 2.5)

   
   

2. Suivi des journaux de vol et des incidents

   • Tous les vols sont-ils consignés ? Les écarts ou incidents sont-ils signalés, examinés et exploités pour en tirer des enseignements ?

   
   

3. Gestion des pilotes et de la flotte

   • Suivi des qualifications, de l’état de formation, de l’aptitude médicale et de la récence pour tous les télépilotes

   • Journaux de maintenance des aéronefs, mises à jour du micrologiciel et contrôles de navigabilité

   
   

4. Audits internes

   • Revues programmées des opérations de l’équipe au regard de votre autorisation

   • Actions correctives et amélioration continue

   
   

5. Veille réglementaire

   • Suivi des évolutions réglementaires susceptibles d’affecter votre opération (p. ex. nouveaux modèles PDRA, nouveaux OSO, AMC/GM mis à jour)

Cela peut sembler beaucoup, mais c’est là qu’AirHub intervient.

Comment AirHub soutient le suivi de la conformité

Chez AirHub, nous comprenons que la conformité peut devenir ingérable à mesure que les programmes de drones prennent de l’ampleur. C’est pourquoi nous avons conçu des solutions qui facilitent le maintien de la conformité, au lieu de le compliquer.

AirHub Software: Conformité intégrée à votre Workflow

Notre plateforme d’opérations de drones soutient le suivi de la conformité en l’intégrant directement à vos opérations quotidiennes :

• Dépôt de documents : Téléversez et gérez centralement votre OM, SORA, listes de contrôle, SOP et ConOps, avec contrôle des versions et accès pour tous les pilotes.

• Supervision en temps réel : surveillez toutes les opérations de vol, y compris le signalement des incidents, les limites d’exploitation (altitude, distance, zones de vol) et les actions d’urgence.

• Gestion de la flotte et des pilotes : suivez les qualifications des pilotes, les dossiers de formation, l’état des aéronefs et les calendriers de maintenance, avec des notifications automatiques.

• Piste d’audit : exportez les journaux de vol complets et la documentation de conformité pour des revues internes ou des audits externes.

• Mode de données sécurisé : pour les utilisateurs de la sécurité publique et des infrastructures critiques, notre mode de données sécurisé garantit la souveraineté des données : toutes les données sont stockées localement ou envoyées uniquement vers les serveurs explicitement sélectionnés par le client.

AirHub Consultancy: Traduire les exigences en actions

Notre équipe de conseil aide les organisations non seulement à obtenir des autorisations opérationnelles, mais aussi à les conserver dans la durée.

Nous accompagnons :

• Mise en place de programmes de suivi de la conformité alignés sur la partie LUC de l’EASA ou sur les orientations nationales

• Réalisation de revues périodiques et d’audits internes

• Mise à jour de la documentation à la suite de changements d’équipement ou de l’extension des opérations

• Préparation aux audits ou demande d’extensions et de modifications des autorisations

Si vous êtes une agence gouvernementale ou un opérateur d’entreprise souhaitant mettre en œuvre un programme de drones évolutif et pérenne, nous vous aidons à traduire les obligations légales et réglementaires en outils et routines opérationnels.

Dernières réflexions

Le suivi de la conformité ne concerne pas la paperasse, mais la responsabilité, l’excellence opérationnelle et la confiance.

Pour les titulaires de LUC, c’est le mécanisme qui permet l’autonomie et la rapidité dans l’autorisation de nouvelles opérations. Pour les opérateurs de la sécurité publique, de la sûreté et des infrastructures, c’est ce qui maintient les programmes sûrs, fiables et acceptés—à la fois par les régulateurs et par le public.

Considérer la conformité comme une partie vivante et intégrée des opérations de drones de votre organisation vous assure d’être toujours prêt pour la suite : une nouvelle réglementation, une nouvelle mission ou une nouvelle innovation.

Besoin d’aide pour construire ou faire évoluer votre approche du suivi de la conformité ? Contactez l’équipe d’AirHub pour commencer.