À mesure que les opérations de drones se développent à travers l’Europe, le besoin d’opérations transfrontalières rationalisées devient de plus en plus pressant. Qu’il s’agisse de surveiller une voie ferrée qui traverse un autre État membre, de soutenir des itinéraires logistiques ou d’assurer la sécurité d’actifs internationaux, faire voler des drones au-delà des frontières dans la catégorie spécifique de l’EASA implique un processus réglementaire clair mais détaillé.

Ce blog présente les exigences, les exemptions et des conseils pratiques pour mener des opérations de drones transfrontalières en Europe dans la catégorie spécifique, ainsi que la manière dont AirHub peut vous accompagner grâce à son expertise de conseil et à ses logiciels.

Que sont les opérations transfrontalières ?

En vertu du règlement (UE) 2019/947, les opérations transfrontalières désignent des vols de drones effectués partiellement ou totalement dans l’espace aérien d’un État membre autre que celui où l’exploitant de drones est enregistré. Ces opérations relèvent de l’article 13 du règlement d’exécution et nécessitent une coordination avec l’autorité nationale de l’aviation (NAA) du pays de destination.

Étapes pour demander des opérations transfrontalières

Si vous détenez une autorisation opérationnelle valide dans la catégorie spécifique, vous devez :

1. Soumettre le formulaire de demande transfrontalière à la NAA de l’État membre où l’opération aura lieu.

2. Inclure votre autorisation opérationnelle existante telle qu’accordée par la NAA de votre pays d’origine.

3. Fournir un plan opérationnel détaillant :

   • Lieu(x) des opérations prévues

   • Dates et durée (peut être illimitée)

   • Limites d’altitude

   • Type d’espace aérien

4. Décrire toute adaptation des mesures d’atténuation à la lumière de :

   • La structure locale de l’espace aérien

   • Le terrain et la densité de population

   • Les conditions climatiques

   • Les plans d’intervention d’urgence et les protocoles de communication

5. Soumettre une documentation mise à jour, telle que :

   • Des extraits du manuel d’exploitation (OM)

   • Des évaluations des risques ou des dossiers de preuve de conformité

La NAA de destination peut émettre :

• Une confirmation générique, couvrant des zones plus vastes ou des missions répétées dans des conditions similaires, ou

• Une confirmation précise, strictement limitée à un lieu et à un moment spécifiques.

Une fois que la NAA de destination confirme l’acceptabilité des mesures d’atténuation adaptées, l’exploitant peut commencer les vols dans ce pays. La NAA d’origine doit ensuite mettre à jour l’autorisation opérationnelle afin de refléter le ou les lieux ajoutés.

Exemption LUC : pourquoi certains exploitants sont exemptés

Les exploitants titulaires d’un certificat d’opérateur UAS léger (LUC) disposant des privilèges appropriés sont exemptés de la procédure transfrontalière standard. Ces privilèges leur permettent de :

• Évaluer eux-mêmes les conditions locales

• Adapter indépendamment les mesures d’atténuation

• Notifier la NAA de destination avec uniquement le lieu prévu et une copie des conditions d’approbation de leur LUC

Cela réduit considérablement la charge administrative et accélère le déploiement.

Comment AirHub Consultancy peut vous accompagner

AirHub Consultancy possède une vaste expérience dans l’accompagnement des exploitants de drones publics et privés pour les opérations transfrontalières. Nous pouvons :

• Identifier les exigences réglementaires locales et les risques

• Rédiger ou mettre à jour votre manuel d’exploitation et vos évaluations des risques

• Coordonner directement avec l’autorité aéronautique du pays de destination

• Soumettre la demande transfrontalière en votre nom

• Fournir des conseils de conformité de bout en bout

Nous agissons comme votre partenaire réglementaire afin de minimiser les frictions et de permettre une expansion sûre et conforme de vos opérations de drones.

Comment le logiciel AirHub aide

Notre plateforme logicielle est conçue pour soutenir les missions transfrontalières en :

• Créant des plans opérationnels détaillés avec un contexte géographique et réglementaire complet

• Visualisant les types d’espace aérien, les frontières, les NOTAM, le terrain et les zones tampons

• Intégrant des listes de contrôle modifiables pour les procédures locales et les exigences du plan d’intervention d’urgence

• Stockant et reliant toutes les autorisations et pièces jointes pertinentes à votre opération

• Permettant une collaboration efficace au sein de l’équipe et une tenue de dossiers à l’épreuve des audits

Que vous opériez dans les domaines public, privé ou industriel, la plateforme Drone Operations d’AirHub vous apporte la connaissance de la situation et le support documentaire nécessaires pour gérer des missions internationales.

Réflexions finales

Les opérations de drones transfrontalières sont un facteur clé pour des programmes UAS internationaux et évolutifs. Bien que le cadre réglementaire soit défini, le processus exige toujours de la rigueur, de la précision et une bonne compréhension locale. Que vous soyez un exploitant commercial, un gestionnaire d’infrastructures ou une agence gouvernementale, bien faire les choses dès le départ permet de gagner du temps et d’éviter des retards coûteux.

AirHub est là pour vous aider à naviguer dans le labyrinthe réglementaire - de la demande à l’exécution.

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Contactez l’équipe de conseil d’AirHub ou découvrez notre plateforme logicielle sur airhub.app.